Mentions Légales

1. Identification de l'association

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est le président de l'association Oxygène Terre.

Responsable de la rédaction : Le Conseil d'Administration d'Oxygène Terre

3. Hébergement du site

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de l'association Oxygène Terre ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d'Oxygène Terre.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

5.1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est l'association Oxygène Terre, représentée par son président en exercice.

5.2. Données collectées

Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont :

• Nom et prénom
• Adresse email
• Numéro de téléphone (facultatif)
• Toute autre information fournie volontairement via les formulaires de contact

5.3. Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sont utilisées pour :

• Répondre aux demandes d'information
• Gérer les inscriptions de bénévoles
• Envoyer des newsletters (avec consentement)
• Améliorer nos services

5.4. Base légale

Le traitement de vos données personnelles est fondé sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD) ou sur l'intérêt légitime de l'association à traiter votre demande (article 6.1.f du RGPD).

5.5. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies, et dans tous les cas conformément aux obligations légales applicables.

5.6. Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie
• Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données dans certains cas
• Droit à la limitation du traitement : demander la limitation du traitement de vos données
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons légitimes
• Droit de retirer votre consentement : à tout moment, sans affecter la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@oxygene-terre.org

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

5.7. Sécurité des données

Oxygène Terre met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d'accès accidentel, non autorisé ou illégal, de divulgation, d'altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles.

6. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site.

Types de cookies utilisés :

• Cookies techniques : nécessaires au fonctionnement du site (session, authentification)
• Cookies de mesure d'audience : pour analyser la fréquentation du site (Google Analytics, si applicable)

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Notez cependant que cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Oxygène Terre n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site d'Oxygène Terre est libre et ne nécessite pas d'autorisation préalable, sous réserve que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de l'association.

8. Responsabilité

Oxygène Terre s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, l'association décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations
• Pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Modifications

Oxygène Terre se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :