Statuts de l'association

ARTICLE 1 : DÉNOMINATION

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : OXYGÈNE TERRE.

ARTICLE 2 : OBJET

Cette association a pour objet principal la protection de l'environnement, la promotion de la transition écologique et la préservation de la biodiversité.

Plus spécifiquement, elle a pour missions de :

• Sensibiliser et éduquer tous les publics aux enjeux climatiques, environnementaux et à la protection du vivant.
• Promouvoir des modes de vie durables, les énergies renouvelables et l'économie circulaire, ainsi qu'une alimentation végétale.
• Mener ou soutenir des actions de terrain visant à restaurer les écosystèmes et la biodiversité

ARTICLE 3 : SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à Alfortville.

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration ; la ratification par l'Assemblée Générale sera nécessaire.

ARTICLE 4 : DURÉE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : COMPOSITION

L'association se compose de :

• Membres fondateurs : personnes à l'initiative de la création de l'association.
• Membres actifs (ou adhérents) : personnes qui participent aux activités et versent la cotisation annuelle.
• Membres bienfaiteurs : personnes qui versent un droit d'entrée ou une cotisation supérieure à la cotisation annuelle fixée par l'Assemblée Générale.
• Membres d'honneur : personnes ayant rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.

ARTICLE 6 : ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

ARTICLE 7 : RADIATION

La qualité de membre se perd par :

• La démission ;
• Le décès ;
• La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8 : RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

• Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
• Les dons manuels, mécénat et sponsoring.

L'association refuse les dons publiques.

ARTICLE 9 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un Conseil de 6 membres, élus pour 3 années par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.

Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un Bureau composé de :

• Un(e) Président(e) : qui représente l'association dans tous les actes de la vie civile.
• Un(e) Trésorier(e) : chargé(e) de la gestion financière et des comptes.
• Un(e) Secrétaire : chargé(e) de la correspondance et des procès-verbaux.

ARTICLE 10 : RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

ARTICLE 11 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. Elle se réunit chaque année.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du Conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant.

ARTICLE 12 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11. Cette assemblée est seule compétente pour modifier les statuts ou prononcer la dissolution.

ARTICLE 13 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 14 : DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.